Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 1074
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Texte intégral
1074.(Abrogé : 2016, R.V.Q. 2399, a. 3.).
2009, R.V.Q. 1400, a. 1074; 2016, R.V.Q. 2399, a. 3.
1074.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
1°assurer une intégration harmonieuse du développement projeté au milieu naturel;
2°favoriser un couvert végétal abondant par la bonification du couvert végétal existant.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1074.
1074.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
1°assurer une intégration harmonieuse du développement projeté au milieu naturel;
2°favoriser un couvert végétal abondant par la bonification du couvert végétal existant.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1074.
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